Centre de services scolaire de l’Énergie

Préscolaire, Primaire et Secondaire

Formation professionnelle et Générale des Adultes

Service aux Entreprises et aux Individus/Formation Continue

Organisation

Organisation

Politiques et règlements

Politiques et règlements

Politiques

Politique concernant l’alcool, les drogues et les médicaments en milieu de travail (2018-09-25)
Politique concernant la procédure de la gestion des plaintes en matière de gestion contractuelle (2019-05-28)
Politique culturelle (2022-06-28)
Politique d’aliénation de biens et de mise au rebut (2000-12-19)
Politique d’aménagement des cours d’école (parc-école) (1999-05-04)
Politique d’internationalisation de la formation (2009-06-02)
Politique de capitalisation des immobilisations corporelles (2009-12-08)
Politique de comptes dans les institutions financières (2021-06-29)
Politique de divulgation des actes répréhensibles à l’égard de la Commission scolaire de l’Énergie (2017-10-31)
Politique de dotation en ressources humaines (2012-06-26)
Politique de frais de déplacement, de repas et de séjour (2011-12-20)
Politique de gestion contractuelle (2016-03-29)
Politique de gestion des administrateurs (2012-04-24)
Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion – processus de gestion contractuelle (2019-12-17)
Politique de gestion du personnel cadre des écoles et des centres (2002-10-01)
Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école (2008-06-17)
Politique de paiement des comptes et des salaires (1998-10-06)
Politique de perfectionnement (1998-10-06)
Politique de perfectionnement des administrateurs et du personnel de cadre des écoles et des centres (2003-01-21)
Politique de transfert d’élèves (2021-04-27)
Politique de transport scolaire (2021-08-31)
Politique de valorisation de la formation professionnelle (2008-06-17)
Politique linguistique (2012-02-28)
Politique pour une saine alimentation (2008-06-17)
Politique relative à la destruction de documents contenant des renseignements nominatifs (1998-06-25)
Politique relative à la gestion de documents (2001-06-05)
Politique relative à la gestion intégrée de la présence au travail (2016-02-23)
Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire (2011-05-24)
Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires (2009-12-08)
Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (2010-12-07)
Politique relative à l’utilisation des technologies de l’information (2015-12-15)
Politique relative au programme d’aide aux employés (2022-12-13)
Politique relative aux contributions financières pouvant être exigées des parents ou des élèves (2021-04-27)
Politique relative aux demandes de contribution ou d’aide financière présentées à la Commission scolaire (2014-07-01)
Politique relative aux témoignages lors d’événements spéciaux (2011-11-29)
Politique sur la gestion de la communication (2018-09-25)
Politique sur la gestion du dossier de l’élève (2002-06-18)
Politique sur la santé et la sécurité au travail (2019-09-24)
Politique sur la sécurité de l’information (2018-12-18)
Politique sur le harcèlement en milieu de travail (2018-09-25)
Politique sur le rôle et les responsabilités des services de l’informatique (1998-05-25)
Politique sur les mesures entraînant la non-fréquentation scolaire (suspension, expulsion) (2015-02-24)
Politique sur les services de garde en milieu scolaire (2015-02-24)
Politique sur l’éthique et la discipline (2009-12-08)
Politique sur un mode de vie physiquement actif (2008-06-17)

Règlements

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