Organisation
Politiques et règlements
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Politiques et règlements
Politiques
Politique concernant l’alcool, les drogues et les médicaments en milieu de travail (2018-09-25) Politique concernant la procédure de la gestion des plaintes en matière de gestion contractuelle (2019-05-28) Politique culturelle (2022-06-28) Politique d’aliénation de biens et de mise au rebut (2000-12-19) Politique d’aménagement des cours d’école (parc-école) (1999-05-04) Politique d’internationalisation de la formation (2009-06-02) Politique de capitalisation des immobilisations corporelles (2009-12-08) Politique de comptes dans les institutions financières (2021-06-29) Politique de divulgation des actes répréhensibles à l’égard de la Commission scolaire de l’Énergie (2017-10-31) Politique de dotation en ressources humaines (2012-06-26) Politique de frais de déplacement, de repas et de séjour (2011-12-20) – Annexe au 1er septembre 2023 Politique de gestion contractuelle (2016-03-29) Politique de gestion des administrateurs (2012-04-24) Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion – processus de gestion contractuelle (2019-12-17) Politique de gestion du personnel cadre des écoles et des centres (2002-10-01) Politique de maintien ou de fermeture d’école et de modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école (2008-06-17) Politique de paiement des comptes et des salaires (1998-10-06) Politique de perfectionnement (1998-10-06) Politique de perfectionnement des administrateurs et du personnel de cadre des écoles et des centres (2003-01-21) Politique de transfert d’élèves (2021-04-27) Politique de transport scolaire (2023-07-01) Politique de valorisation de la formation professionnelle (2008-06-17) Politique linguistique (2012-02-28) Politique pour une saine alimentation (2008-06-17) Politique relative à la destruction de documents contenant des renseignements nominatifs (1998-06-25) Politique relative à la gestion de documents (2001-06-05) Politique relative à la gestion intégrée de la présence au travail (2016-02-23) Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire (2011-05-24) Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires (2009-12-08) Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (2010-12-07) Politique relative à l’utilisation des technologies de l’information (2015-12-15) Politique relative au programme d’aide aux employés (2022-12-13) Politique relative aux contributions financières pouvant être exigées des parents ou des élèves (2021-04-27) Politique relative aux témoignages lors d’événements spéciaux (2011-11-29) Politique sur la gestion de la communication (2018-09-25) Politique sur la gestion du dossier de l’élève (2002-06-18) Politique sur la santé et la sécurité au travail (2019-09-24) Politique sur la sécurité de l’information (2018-12-18) Politique sur le harcèlement en milieu de travail (2018-09-25) Politique sur le rôle et les responsabilités des services de l’informatique (1998-05-25) Politique sur les mesures entraînant la non-fréquentation scolaire (suspension, expulsion) (2015-02-24) Politique sur les services de garde en milieu scolaire (2015-02-24) Politique sur l’éthique et la discipline (2009-12-08) Politique sur un mode de vie physiquement actif (2008-06-17) Politique relative aux demandes d’aide ou de contribution financière présentées au Centre de services scolaire de l’Énergie (2023-08-30)Règlements
Règlement relatif à l’authentification des documents ou des copies émanant de la commission scolaire ou de ses archives (2002-08-20) Règlement relatif à la délégation de certaines fonctions et pouvoirs du conseil des commissaires au directeur général en lien avec la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’État (2015-02-24) Règlement relatif à la délégation de certaines fonctions et certains pouvoirs au personnel hors cadre et cadre (2022-07-20) Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents (2010-06-08) Règlement relatif à la participation à distance aux séances du conseil d’administration (2023-04-25)